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Mentions légales 

Présentation du site.

Le site www.baines-shop.com est édité par la société Baïnes,  immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 904646783 dont le siège social est Lady Loulou à Bordeaux.

Société Ladyloulou est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l’article 286 ter du code général des impôts.

Son numéro individuel d’identification est le .
Courriel : bonjour@baines-shop.com

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.baines-shop.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Baïnes

Créateur  : Pauline & Carole

Responsable publication : Baïnes

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : toulemonde carla – toulemonde.carla@gmail.com

 

Hébergeur : Le site www.baines-shop.com est hébergé par la société wix.com

  • Wix 

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


La structure générale du site www.baines-shop.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Ladyloulou ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Ladyloulou ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque Baïnes est une marque déposée par la société Ladyloulou. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Ladyloulou.

Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité :
par voie postale :   
par courrier électronique :bonjour@baines-shop.com

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Baïnes s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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